Retourner en Suisse

Générales

Il existe des multitudes de réglementations douanières. Ce résumé veut donner un abrégé court pour des passagers en voyage ordinaires et ne porte aucun jugement de valeur.

En doute adressez vous à l’administration de douane compétant avant de passer la frontière. Il y a donc la possibilité, que vous payiez de la douane ou des taxes pour la marchandise. Des temps il faut aussi déposer la marchandise à la douane, mais vous ne devez pas payer des amandes ou même pire. 

 Importation en Suisse

Vous retournez des vacances en Suisse et êtes devant la douane. Vous vous devez poser maintenant deux questions :

1. Avez-vous acheté de la marchandise avec une valeur plus que 300.- francs ?
2. Avez-vous acheté de la nourriture, du tabac ou du carburante ?

Si vous pouvez donner une réponse négative à toutes les deux questions, vous passerez la frontière sans soucis.*

Vous avez acheté des marchandises plus de 100.- francs :

• Chaque personne peut importer une fois par jour de la marchandise plus de 300.- francs. Vous pouvez répartir les marchandises entre les personne qui voyager ensemble. Mais si vous avez acheté par. ex. une montre pour 400.- francs, vous ne la  pouvez pas répartir.  Parce que il faut payer la TVA pour les marchandises qui dépasse la franchise les même. Cette TVA s’élève seulement à 2.5 % (Nourriture, boissons sans alcool, livres, magazines ou médicaments) ou 7.7 % pour le reste des marchandises.
  Pour la montre de notre exemple ça s’fait seulement à peu près 31.- francs de TVA.

⚠ Si vous essayer de faire entrer la montre clandestinement, il faudra payer environ 62.- francs d’amande et 31.- franc de TVA en plus.

Si vous avez acheté de la nourriture, du tabac ou du carburante, vous pourrez profiter des franchises suivantes :

⚠ Des boissons alcooliques ou le tabac doit uniquement importer par les personnes âgées d'au moins 17 ans. La contrebande sera punie d’une amande du triple des droits de douane.

*Soumise à des dispositions particulières sont:

• Médicaments
• Feu d’artifice
• Animaux de compagnie
• Contrefaçons des marques protégées
• Armes
• Éléments du patrimoine
• Plantes protégées
• Animaux protégés

Vous trouvez des informations complémentaires sur www.douane.ch.

Dernière actualisation : 25.04.2019